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CLD de Matawinie

Veuillez noter qu'ici, vous trouverez la réglementation de base. Pour vous informer des derniers amendements et mises à jour, communiquez avec le service de l'Aménagement du territoire au 450 228-2529 ou 1 877-224-2529.

Alexandre Morin
Directeur du service de l’Aménagement du territoire



Règlements d'urbanisme
Construction 00-428

Table des matières
Refonte du règlement
Chapitre 1C (Règlement de construction de la municipalité d'Entrelacs)
Chapitre 2C (Dispositions interprétatives)
Chapitre 3C (Dispositions administratives)
Chapitre 4C (Infraction et recours)
Chapitre 5C version refondue
Chapitre 6C (Dispositions applicables lors de la démolition ou du déplacement d'un bâtiment)
Chapitre 7C (Dispositions applicables à l'utilisation de la voie publique)
Chapitre 8C version refondue

Permis et certificats 00-429

Table des matières version refondue
Refonte du règlement
Chapitre 1P (Dispositions déclaratoires et interprétatives)
Chapitre 2P (Dispositions interprétatives)
Chapitre 3P (Administration générale)
Chapitre 4P (Infraction et recours)
Chapitre 5P (Dispositions relatives aux procédures d'émission des permis et certificats)
Chapitre 6P version refondue
Chapitre 7P version refondue
Chapitre 8P (Permis de lotissement)

Plan d'urbanisme revisé 00-425

Page couverture
Page de garde
Avant propos
Chapitre 1 - situation générale
Chapitre 2 - grandes orientations d'aménagement
Chapitre 3 - concept d'organisation spatiale
Chapitre 4 - grandes affectations du sol
Chapitre 5 - zones à protéger
Chapitre 6 - réseaux de transport et équipements communautaires

Zonage 00-426

Table des matières
Refonte du règlement
Chapitre 1Z (Dispositions déclaratoires)
Chapitre 2Z version refondue
Chapitre 3Z (Administration générale)
Chapitre 4Z (Infraction et recours)
Chapitre 5Z version refondue
Chapitre 6Z version refondue
Chapitre 7Z (Stationnement)
Chapitre 8Z (Entreposage extérieur)
Chapitre 9Z (Normes architecturales)
Chapitre 10Z (Affichage)
Chapitre 11Z (Dispositions relatives à la protection des sources d'eau potable)
Chapitre 12Z (Dispositions relatives à la protection des rives, du littoral, des milieux humides et des zones inondables
Chapitre 13Z (Dispositions relatives à l'abattage d'arbres)
Chapitre 14Z version refondue
Chapitre 15Z version refondue
Chapitre 16Z (Dispositions particulières aux usages industriels)
Chapitre 17Z (Dispositions particulières aux usages agricoles)
Chapitre 18Z version refondue
Grilles de règlement commerce version refondue
Grilles de règlement conservation version refondue
Grilles de règlement forestier version refondue
Grilles de règlement habitation version refondue
Grilles de règlement public version refondue
Grilles de règlement récréo-touristique et industrie version refondue
Grilles de règlement récréo-touristique version refondue
Grilles de règlement sommet version refondue
Grilles de règlement sommet 2 version refondue
Grilles de règlement villégiature version refondue
Grilles de règlement villégiature 2 version refondue
Carte subdivision pour normes d'abattage d'arbres
Carte de zonage mars 2009
Carte des plaines inondables
Second projet de règlement 10-426-12 "RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE AFIN D’AUTORISER LE CONCEPT D’AMÉNAGEMEN

Lotissement 00-427

Table des matières
Refonte du règlement
Chapitre 1L (Dispositions déclaratoires)
Chapitre 2L (Dispositions interprétatives)
Chapitre 3L (Administration générale)
Chapitre 4L (Infraction et recours)
Chapitre 5L version refondue
Chapitre 6L version refondue

Plan d'implantation et d'intégration architecturale 04-442

Refonte du règlement
Refonte du règlement 2

Dérogations mineures 02-345

Dérogations mineures 02-435 version refondue
Dérogations mineures 02-435 version refondue 2
Municipalité d'Entrelacs
2351, chemin d'Entrelacs
Entrelacs (Québec) J0T 2E0
Téléphone: 450-228-2529 ou 1-877-224-2529
Télécopieur: 450-228-4866
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